Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFRA PAS
De Pruines Iseco

Numéro de dépôt :
958332
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INFRA PAS

Déposée le 10 juin 1976 par De Pruines Iseco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INFRA PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est De Pruines Iseco domicilié(e) (soc. an.), Plombières-les-Bains (Vosges). - France.

La marque INFRA PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

De Pruines Iseco a également déposé les autres marques suivantes : DISTREF , DISTRINOX , CALDORETTE , CALDORETTE , DPI , ISECO , ISEM , CALDOLAT , CALDORINOX , DISTRIBAC


De Pruines Iseco - (soc. an.), Plombières-les-Bains (Vosges). - France


Inscription - Transmission de propriété n°33940 - Publication au BOPI 1977-518

Machines, appareils et plus spécialement appareils transporteurs pour le conditionnement de plats cuisinés ou non y compris les appareils combinés avec un dispositif de chauffage ou de réfrigération.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.